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Alcool au volant

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Alcool au volant
avocat alcool et stupéfiants au volant
6 septembre 2023 - ,

Alcoolémie et stupéfiants au volant : perte de 6 ou 8 points sur le permis de conduire ?

Alcool et stupéfiants au volant, le cocktail est évidemment explosif, tant du point de vue de la sécurité routière que du permis de conduire de l’intéressé. Quelles sont les sanctions
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Avocat alcool au volant
5 septembre 2023 -

Alcool au volant : cadre juridique, législation, jurisprudence, explications et conseils pour se défendre

L’alcool au volant, constitue aujourd’hui un point noir en termes de mortalité sur la route et fait l’objet d’une répression accrue. Pour les conducteurs confrontés à une contravention ou pire
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marge d'erreur technique alcool au volant
24 août 2023 -

Alcool au volant : les marges d’erreur, comment ça marche ?

Des marges d’erreur (et non pas de tolérance) ont été prévues pour les éthylomètres de contrôle et de mesure du taux d’alcoolémie. Les explications de Jean-Baptiste le Dall, Avocat à
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Avocat alcool stupéfiant au volant port plage
6 août 2023 - , ,

Voie ouverte à la circulation – le contrôle d’alcoolémie ou de stupéfiants possible ou pas sur le port ou sur la plage ?

Peut-on se faire verbaliser pour une infraction au Code de la route ou faire l’objet d’un contrôle d’alcoolémie ou de stupéfiants alors que l’on circule sur un port ou en
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avocat conduite en état d'ivresse manifeste
7 juillet 2023 -

Alcool au volant / Cass. Crim. 27 juin 2023, n°23-81505 : le délit de conduite en état d’ivresse manifeste toujours pas porté à la connaissance du Conseil constitutionnel.

Le délit de conduite en état d’ivresse manifeste est sanctionné des mêmes peines que le délit de conduite sous l’empire d’un état alcoolique et permet aux juges de condamner en
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avocat EAD Alcool au volant
13 juin 2023 - ,

Le piège de l’éthylotest antidémarrage électronique attention à la double peine en cas de suspension

Alcool au volant : un conducteur bénéficiant d’un éthylotest antidémarrage électronique dans le cadre de la mesure préfectorale pourra voir son permis suspendu par le juge sans possibilité d’aménagement. Mesures
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avocat homicide routier
29 mai 2023 - , , ,

Accident de la circulation : de l’homicide involontaire au délit d’homicide routier

La question de l’homicide routier revient régulièrement sur le devant de la scène au fil des faits divers les plus dramatiques. Si la création d’un tel délit est réclamée depuis
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avocat assurance alcool au volant stupéfiants
25 mai 2023 - , ,

Alcool au volant ou conduite sous stupéfiants : pas d’assurance ?

En cas de condamnation pour alcool au volant ou conduite après usage de stupéfiants, l’assurance couvre-t-elle d’éventuels dommages causés au tiers ou subis par le conducteur ? Jean-Baptiste le Dall,
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Avocat récidive d'alcool au volant
23 mai 2023 - ,

Récidive d’alcool au volant : tout sur la procédure, le permis de conduire, la jurisprudence, l’EAD, l’avocat…

En matière de récidive d’alcool au volant, le Code de la route prévoit des sanctions renforcées qui ont été largement revues récemment avec la loi LOM. On fait le point
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Avocat récidive d'alcool au volant
21 octobre 2021 -

Récidive d’alcool au volant, plus d’interdiction totale de conduite après l’annulation du permis de conduire mais un éthylotest anti-démarrage électronique

Cass. Crim., 12 octobre 2021 n°21-80370 C’est un arrêt fort intéressant qui a été rendu le 12 octobre 2021 par la chambre criminelle de la Cour de cassation qui vient
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