Conduite sous stupéfiants : la première fois comment ça se passe ?
Confronté pour la première fois à un contrôle routier positif en matière de stupéfiants ? Quelle suite pour ce délit ? Peut-on espérer une clémence de la part du préfet
Cannabis au volant attention à la récidive !
Que l’on parle de cannabis, de THC ou d’un autre type de produits stupéfiants, les règles juridiques sont les mêmes. Mais avec le cannabis les choses peuvent devenir assez piégeuses
Suspension du permis de conduire 3F par le préfet pour stupéfiants au volant : pas possible sans résultat du laboratoire
La commission d’une infraction grave au Code de la route entraînera la prise immédiate du permis de conduire par les forces de l’ordre dans le cadre d’un avis de rétention.
Alcoolémie et stupéfiants au volant : perte de 6 ou 8 points sur le permis de conduire ?
Alcool et stupéfiants au volant, le cocktail est évidemment explosif, tant du point de vue de la sécurité routière que du permis de conduire de l’intéressé. Quelles sont les sanctions
Drogue au volant et test salivaire de recherche de stupéfiants: peut-on exiger une analyse de sang ?
En cas de contrôle routier et de dépistage de produits stupéfiants, le conducteur peut-il exiger une analyse de sang ? La réponse et tous les conseils de Jean-Baptiste le Dall,
Contrôle de stupéfiants au volant et vice de procédure : qui fait le prélèvement, le conducteur ou l’agent ?
À la suite d’un dépistage salivaire positif à un produit stupéfiant dans le cadre d’un contrôle routier, qui doit faire le prélèvement salivaire : l’agent des forces de l’ordre ou
CBD au volant en 2023: la Cour de cassation dit non
La position de la Cour de cassation était attendue depuis longtemps sur la question du cannabidiol ou CBD au volant. Sur ce point, la jurisprudence était divisée, certains tribunaux correctionnels,
Accident de la circulation : de l’homicide involontaire au délit d’homicide routier
La question de l’homicide routier revient régulièrement sur le devant de la scène au fil des faits divers les plus dramatiques. Si la création d’un tel délit est réclamée depuis
Alcool au volant ou conduite sous stupéfiants : pas d’assurance ?
En cas de condamnation pour alcool au volant ou conduite après usage de stupéfiants, l’assurance couvre-t-elle d’éventuels dommages causés au tiers ou subis par le conducteur ? Jean-Baptiste le Dall,
HHC au volant : la nouvelle drogue en « vente libre », légale ou pas au volant ?
Le HHC, hexahydrocannabinol, c’est le nouveau produit qui séduit de plus en plus de consommateurs, de CBD ou de THC. Cette nouvelle drogue est présentée comme légale par de nombreux